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Channel: What about marchés publics ? » AAPC
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Marchés à procédure adaptée : quid du caractère obligatoire du modèle d’avis...

Avertissement : Ce billet reste en ligne pour mémoire. En effet, la question a été définitivement réglée par l’arrêté du 27 août 2011  (abrogeant l’arrêté du 28 août 2006) lequel précise que...

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Nouvelle tarification du BOAMP : une offre que vous pouvez refuser ?

A compter du 1er juillet 2011, la nouvelle offre tarifaire du BOAMP entre en vigueur. D’une tarification à la ligne - certes difficilement chiffrable  à la commande - le BOAMP passe à une facturation...

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Nouvel arrêté concernant les formulaires d’avis de marchés

Après le décret modificatif du code des marchés publics du 25 août dernier, les modèles de formulaires d’avis de marchés sont à leur tour amendés par un arrêté du 27 août…...

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